Sécurité et conformité CE des machines industrielles

SD Conception accompagne les entreprises dans la conception, la modification et la sécurisation de leurs machines et équipements industriels.

Chaque intervention débute par l’analyse du besoin, du fonctionnement de la machine et des risques auxquels peuvent être exposés les opérateurs. Les solutions techniques sont ensuite étudiées en tenant compte de l’utilisation réelle de l’équipement, de son environnement de travail et de la réglementation applicable.

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Une démarche de sécurité intégrée dès la conception

La sécurité d’une machine ne doit pas être ajoutée une fois sa fabrication terminée. Elle doit être prise en compte dès les premières étapes du projet.

SD Conception étudie simultanément :

• le fonctionnement mécanique de la machine ;
• les mouvements et les zones d’accès ;
• les risques d’écrasement, de cisaillement ou de pincement ;
• les interventions de l’opérateur ;
• les opérations de réglage, de nettoyage et de maintenance ;
• les systèmes de commande et d’arrêt ;
• les protections mécaniques et électriques nécessaires.

Cette démarche permet de concevoir une solution adaptée au travail demandé tout en améliorant la sécurité, l’ergonomie et la facilité d’utilisation.

Notre accompagnement à la conformité CE

1. Analyse de la machine et de son utilisation

Avant toute modification ou conception, nous étudions :

• l’usage prévu de la machine ;
• son environnement de travail ;
• les produits ou matériaux manipulés ;
• les différentes phases du cycle ;
• les interventions des opérateurs ;
• les dispositifs de sécurité déjà présents ;
• les limites techniques de l’installation.

Cette première étape permet de définir précisément le besoin et le périmètre de l’intervention.

2. Analyse et réduction des risques

Les phénomènes dangereux sont identifiés pendant toutes les phases d’utilisation de la machine :

• production normale ;
• chargement et déchargement ;
• réglage et changement de série ;
• nettoyage ;
• maintenance ;
• dépannage ;
• situations anormales prévisibles.

Les risques sont ensuite évalués afin de déterminer les mesures de prévention nécessaires. L’objectif est d’éliminer les dangers lorsque cela est possible, puis de réduire les risques restants par des solutions techniques adaptées.

3. Conception des dispositifs de protection

Selon la machine et les risques identifiés, SD Conception peut étudier et intégrer différents équipements :

• carters et protections mécaniques ;
• barrières et clôtures de sécurité ;
• protecteurs fixes ou mobiles ;
• capteurs de position ;
• dispositifs de verrouillage ;
• commandes à action maintenue ;
• commandes bimanuelles ;
• arrêts d’urgence ;
• relais ou modules de sécurité ;
• limitation et contrôle des mouvements ;
• ralentissement en fin de course ;
• signalisation lumineuse ou sonore.

Chaque dispositif est choisi en fonction du risque, du fonctionnement de la machine et des contraintes de production.

4. Conception mécanique, électrique et automatisme

Les solutions sont étudiées et modélisées avant leur fabrication.

La conception peut comprendre :

• la modélisation 3D sous Fusion 360 ;
• l’étude des mouvements ;
• les plans mécaniques ;
• les schémas électriques ;
• les circuits pneumatiques ou hydrauliques ;
• la programmation des automatismes ;
• l’intégration des fonctions de sécurité ;
• la fabrication et le montage des équipements ;
• les essais et la mise en service.

Cette approche permet de vérifier la faisabilité du projet et d’anticiper les contraintes techniques avant la fabrication.

Constitution du dossier technique

Selon la nature du projet et le périmètre défini avec le client, SD Conception peut participer à la préparation des documents nécessaires à la démarche de conformité :

• description générale de la machine ;
• plans d’ensemble et plans de fabrication ;
• schémas électriques, pneumatiques ou hydrauliques ;
• analyse et appréciation des risques ;
• description du fonctionnement ;
• notice d’instructions ;
• procédures de réglage et de maintenance ;
• liste des composants de sécurité ;
• programmes et paramètres des automatismes ;
• résultats des contrôles et des essais ;
• informations nécessaires à la déclaration de conformité.

Le contenu du dossier dépend de la machine, de son utilisation et de la responsabilité confiée à chaque intervenant.

Machines neuves et équipements fabriqués sur mesure

Une machine neuve doit être conçue et fabriquée conformément aux exigences réglementaires applicables avant sa mise sur le marché ou sa mise en service.

La démarche comprend notamment :

• l’identification des exigences applicables ;
• l’analyse et la réduction des risques ;
• la conception des fonctions de sécurité ;
• la réalisation des vérifications nécessaires ;
• la constitution du dossier technique ;
• la rédaction de la notice d’instructions ;
• l’établissement de la déclaration de conformité par le fabricant responsable ;
• l’apposition du marquage CE lorsque celui-ci est requis.

Lorsque SD Conception intervient comme fabricant complet de la machine, le périmètre de cette responsabilité est défini dans l’offre et les documents contractuels.

Modification d’une machine existante

La modification d’une machine existante doit faire l’objet d’une analyse spécifique.

Le remplacement d’un composant, l’ajout d’un automatisme, la modification d’un mouvement ou le changement de l’utilisation prévue peuvent créer un nouveau danger ou augmenter un risque existant.

Avant l’intervention, il est donc nécessaire de déterminer :

• la nature exacte de la modification ;
• son influence sur le fonctionnement de la machine ;
• les nouveaux risques éventuels ;
• les dispositifs de protection à modifier ou à ajouter ;
• les documents techniques à mettre à jour ;
• les responsabilités respectives du propriétaire, du fabricant et du modificateur.

Une modification importante peut nécessiter une nouvelle évaluation de conformité. Cette appréciation doit être réalisée au cas par cas, en fonction des conséquences techniques et des risques créés par la modification.

Cadre réglementaire

Jusqu’au 19 janvier 2027, la conception et la mise sur le marché des machines restent principalement encadrées par la directive Machines 2006/42/CE.

À partir du 20 janvier 2027, le règlement européen (UE) 2023/1230 relatif aux machines remplacera cette directive.

Selon la nature de l’équipement et du projet, la démarche peut notamment s’appuyer sur les normes suivantes :

• EN ISO 12100 : principes de conception et appréciation des risques ;
• EN ISO 13849-1 : parties des systèmes de commande relatives à la sécurité ;
• EN 60204-1 : équipements électriques des machines.

Les normes applicables sont déterminées en fonction du type de machine, de son fonctionnement et des risques identifiés.

Une responsabilité clairement définie

La conformité CE ne correspond pas simplement à la pose d’une plaque ou d’un marquage sur une machine.

Elle repose sur une démarche complète comprenant l’analyse des risques, la conception, les vérifications, la documentation technique et l’engagement du fabricant responsable.

Pour chaque projet, SD Conception définit clairement :

• le périmètre de son intervention ;
• les études et documents fournis ;
• les modifications réalisées ;
• les vérifications effectuées ;
• les responsabilités conservées par le client ;
• l’identité de la personne ou de l’entreprise assumant le rôle de fabricant ou de modificateur.

Pourquoi faire appel à SD Conception ?

SD Conception réunit plusieurs compétences nécessaires à la réalisation d’un projet industriel :

• conception mécanique et modélisation 3D ;
• fabrication mécano-soudée ;
• électricité industrielle ;
• pneumatique et hydraulique ;
• automatismes ;
• intégration des fonctions de sécurité ;
• documentation technique ;
• essais et mise en service.

Cette maîtrise globale permet de proposer des solutions adaptées aux machines neuves comme aux équipements existants.

Vous avez une machine à concevoir, modifier ou sécuriser ?

Chaque machine, chaque utilisation et chaque environnement de travail sont différents.

Transmettez-nous vos photographies, plans, schémas ou une description de votre besoin. Nous étudierons le fonctionnement de votre équipement et les solutions techniques pouvant être mises en œuvre.

SD Conception
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Courriel : sdc.vosges@gmail.com