Mentions Légales

Le Directeur de la publication est :

Nom : DELOULE Stéphane

Adresse : 5 rue des combattants afn 88120 Cleurie
Tél :09 72 53 54 11
e-mail : sdc@sdconception.fr

Historique :

2015 à aujourd’hui : Création de la SASU SDCONCEPTION – SIRET : 813 882 396 – Capital social : 10 000€

L’hébergement est assuré par :

Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France.
Tél : 0 899 701 761 (1,349€/appel + 0,337€/min)

Déclaration à la CNIL

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Les informations personnelles vous concernant font l’objet d’un traitement automatisé. Aucun transfert de données n’est réalisé hors Union Européenne.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, toute personne bénéficie d’un droit d’accès et de rectification sur les données nominatives la concernant.
Sauf opposition expresse de votre part, elles peuvent être transmises aux partenaires sdconception, dans le cadre d’actions pouvant vous intéresser.
Ce droit peut être exercé auprès de sdconception de la façon suivante : Il vous suffit de nous contacter aux adresses suivantes : Nom : Deloule Stéphane
Adresse : 5 rue des combattants afn 88120 CLEURIE
e-mail : sdc@sdconception.fr
Par ailleurs, lorsque des informations vous sont demandées, elles ont obligatoires pour le traitement de votre dossier qui, à défaut, ne peut être effectué.

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site Internet de la SDCONCEPTION est protégé par les législations Françaises et Internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés.
Toutes reproductions et représentations sont soumises à l’accord exprès et préalable de SDCONCEPTION.
Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de SDCONCEPTION et son logo, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de SDCONCEPTION.

Responsabilité de la SDCONCEPTION

Les informations communiquées sur les sites de la SDCONCEPTION.FR sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de la SASU SDCONCEPTION. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
La responsabilité de la SASU SDCONCEPTION ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au site.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes en direction du site nécessite l’autorisation expresse et préalable de la SASU SDCONCEPTION.
Il suffit pour cela de s’adresser à l’adresse suivante :
e-mail : sdc@sdconception.fr